Déposée le 1 février 1994 par la Société Anonyme (SA) BRABO FOOD DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRABO FOOD DISTRIBUTION domicilié(e) CITRAIL BAT 4 110 BIS, AVE. DU GAL LECLERC, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 873 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRABO FOOD DISTRIBUTION - France.
La marque NOZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRABO FOOD DISTRIBUTION (S.A.) - CITRAIL BAT 4 110 BIS, AVE. DU GAL LECLERC, 93500 PANTIN - France - SIREN 324873009
BRABO FOOD DISTRIBUTION - France
Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247704 - Publication au BOPI 1998-01-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Pâtisserie et confiserie Glaces comestibles Glaces à rafraîchir Boissons non alcooliques Boissons de fruit et jus de fruits, sirop et autres préparation pour faire des boissons
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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